Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AVIVA FRANCE
/
RéférenS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RéférenS
AVIVA FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4006755
Date de dépôt :
23/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2023
RéférenS de AVIVA FRANCE

Présentation de la marque RéférenS

Déposée par voie électronique le 23 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) AVIVA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RéférenS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AVIVA FRANCE domicilié(e) 80 Avenue de l'Europe - 92270 - BOIS COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 634 234 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Perrine WAENDENDRIES domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque RéférenS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RéférenS est expirée depuis le 23 mai 2023.

AVIVA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PENSER PLUS LOIN , L'ASSURANCE A VOTRE IMAGE , COMMERCIAL UNION FRANCE , AVIVA, LES SPECIALISTES DE L'ASSURANCE VIE , Alliance for impact , GAGNEZ EN ASSURANCE , PENSEZ PLUS LOIN , Aviva Solutions Durables


AVIVA FRANCE, Société anonyme - 80 Avenue de l'Europe - 92270 - BOIS COLOMBES - France - SIREN 384634234


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Perrine WAENDENDRIES - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Services d'organisation, exploitation et supervision de programmes de fidélisation ;

Emission de bons de valeur afin de récompenser la fidélité de la clientèle ; assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; services d'assurances vie ; prestation de conseils et d'informations en assurance vie, assurance et réassurance ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banque, immobilier) ; placements de fonds ; gestion financière ; services de caisses de prévoyance.